Maître Eolas replonge dans le bain européen

Avec son « Journal d’un Avocat », qui décrit de l’intérieur le fonctionnement de la justice, Maître Eolas s’est rapidement fait un nom dans la blogosphère politique française. En 2005, il a participé à la création de Publius, l’un des blogs les plus actifs sur les questions européennes (voir à ce sujet l’interview qu’il a accordée à eToile en juillet dernier). La semaine dernière, il est revenu sur ce thème en ouvrant sur son blog une nouvelle rubrique consacrée au droit européen.

A l’origine de cette nouvelle rubrique, le blog d’un assistant parlementaire du Sénat qui a traité récemment d’un projet de loi visant à adapter le droit français au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations. Certaine directives étaient en retard de transposition depuis cinq ans, ce qui donnait une très mauvaise image de la France à quelques semaines de la Présidence française de l’UE. Le gouvernement impatient a donc décrété l’urgence sur ces textes et s’est opposé à l’idée de changer la définition des discriminations.

Pour l’assistant parlementaire-blogueur, cette attitude montre que « le gouvernement français prend ses ordres auprès de la Commission européenne et le Parlement est prié d’enregistrer ces ordres sans avoir rien à redire ». Mais pour Eolas, la faute est à rejeter sur le gouvernement et pas sur la Commission. Selon lui, c’est le gouvernement qui cherche à ce que le Parlement n’ait plus de marge de manœuvre pour transposer, pas la Commission, qui attend depuis cinq ans.

Maître Eolas conclut en soulignant que « l’épouvantail bruxellois » sert d’alibi depuis très longtemps et que cette méthode a des conséquences négatives. Il justifie donc l’ouverture d’une nouvelle rubrique, pour expliquer ce qu’est « VRAIMENT » le droit européen. Une démarche qui réjouira les amateurs de commentaires sur l’actualité juridique de l’UE (comme on en trouve souvent sur Publius), même si l’analyse proposée ici est diversement  appréciée par les lecteurs-commentateurs.

Ainsi, Aliocha se demande quelle est la latitude du Parlement pour modifier une définition qui ne lui convient pas. Jérôme pense que la France ne peut pas donner son avis sur les propositions au niveau des institutions européennes. Célia répond que ce qui nourrit le plus l’euroscepticisme c’est la méconnaissance du fonctionnement de l’UE. Une autre partie du débat se focalise sur le fonctionnement du droit communautaire.

AP « invoque le droit d’être un euro-critique », remet en cause la légitimité des origines européennes du droit français et se demande ce qu’il reste de la souveraineté du Parlement français. Konrad renchérit en qualifiant le texte d’Eolas de « pensée unique ». Pour Hervé, Eolas tient un discours militant sur le droit communautaire. Ouache élargit le débat en revenant sur l’adoption du traité de Lisbonne, qu’il considère comme scandaleux pour ceux qui avaient voté non à la Constitution. La réponse la plus virulente vient d’Edgar (La lettre volée), qui reproche à Eolas de toujours rejeter la faute sur le « méchant gouvernement français » et jamais sur l’Europe.

Les prochains billets du Maître donneront sans doute lieu à nouvelles polémiques, preuve que le débat en ligne sur l’Europe reste vif.

[Journal d’un Avocat]

2 commentaires

  1. Il faut constater que comme souvent les intervenants se situent à des niveaux différents de la discussion : là où Eolas s’efforce d’expliquer l’état ddes institutions et le fonctionnement du droit communautaire, certains commentateurs préfèrent se contenter de rester au niveau du fantasme ou de défendre une idéologie nationaliste, comme le nommé edgar, plutôt que de répondre sur le fond. Rien de nouveau dans ce débat donc.

  2. Bravo pour votre initiative quelle qu’n soit la ligne éditoriale.
    En effet il y a trop de non dit sur le fonctionnement des Institutions européennes, voire une désinformation pour reporter sur les « technocrates » de Bruxelles l’application de décisions prises par les politiques. Sans vouloir discréditer ces derniers, j’attends une analyse juridique du droit européen qui précise bien les enjeux et les responsabilités.
    Je ne peux que vous encourager dans cette voie
    Jules Langlois, citoyen français mais se sentant aussi citoyen « virtuel » de cet espace européen en construction.

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